Documentation juridique & technique · Signature en huis-clos
Φ

Valeur et fiabilité
de la signature Φ

Nous n'avons pas amélioré la signature électronique. Nous l'avons remplacée par une preuve.

Quand j'ai conçu Φ, une question s'imposait : pourquoi la preuve de vos engagements devrait-elle vivre sur les serveurs d'une entreprise américaine que vous n'avez pas choisie ? La signature électronique telle qu'elle existait répondait à un besoin de commodité — pas à un besoin de preuve. Nous avons construit autre chose : un acte réalisé par le signataire, sur son dispositif, au moment précis de la signature, combinant simultanément des éléments techniques et comportementaux qui ne peuvent être séparés. Une preuve qui vous appartient. Pour toujours.

Le tiers de confiance n'a pas disparu — nous l'avons intériorisé. À sa place : un journal chaîné, inscrit en miroir dans l'enclave matérielle des deux dispositifs. Incorruptible, parce que tout maillon altéré rompt la chaîne. Inaliénable, parce que lié au silicium de votre dispositif. Inviolable, parce que protégé par l'enclave elle-même. Et irréfutable, parce que les deux journaux sont jumeaux : aucune partie ne peut modifier le sien sans rompre la cohérence avec celui de l'autre.IncorruptibleInaliénableInviolableIrréfutable

01

Ce que les autres appellent signature,
nous appelons accès

Les systèmes dominants — DocuSign, Adobe Sign, Yousign — reposent sur une hypothèse : si vous avez accédé à votre email, vous avez signé. Φ repose sur une réalité différente : la signature est un acte, pas un clic.

Principe fondamental
Ces éléments forment un ensemble cohérent, produit au moment de l'acte. Ils ne peuvent être modifiés sans altérer l'ensemble — ce qui rend toute falsification détectable et toute contestation unilatérale structurellement impossible.

02

La main, pas le mot de passe —
le geste qui fait la preuve

Nous aurions pu nous contenter d'une signature cryptographique. Nous ne l'avons pas fait. La signature manuscrite dynamique est au cœur de Φ — parce qu'un juge comprend un geste.

Signature manuscrite
Alice Dupont
Geste capturé dans sa dynamique
Tracé au doigt sur l'écran tactile
Lié à l'empreinte enrôlée
Mention manuscrite
Lu et approuvé
Phrase contextuelle manuscrite
Tracée librement à chaque acte
Inscrite dans l'attestation

03

Une preuve fondée sur
la cohérence des éléments

La preuve résulte de la cohérence de quatre dimensions simultanées, liées entre elles et non séparables. La modification de l'une invalide l'ensemble.


04

La preuve vous appartient —
pas à nous

La preuve n'est pas conservée ni attestée par un tiers. Elle est produite et détenue directement par les signataires, sous la forme d'un certificat de preuve complet, exportable depuis l'application. Si nous disparaissons demain, votre preuve reste.

Portabilité de la preuve
Ce certificat peut être conservé, transmis et vérifié indépendamment — sans connexion, sans serveur, sans tiers de confiance. Il est auto-contenu et produisible tel quel devant toute juridiction. Même si Φ disparaît, la preuve demeure.

05

Lecture, signature et refus —
trois actes distincts

Φ distingue clairement trois états, chacun constituant une preuve distincte et opposable.

Principe de réalité
Seules les actions effectivement réalisées et partagées constituent des éléments de preuve. L'absence de réponse ne constitue pas une preuve — et ne peut être opposée.

06

Appréciation de la valeur probante

Conformément au droit applicable, la valeur probante d'une signature électronique est appréciée au regard de la fiabilité du procédé utilisé (art. 1367 al. 2 du Code civil). La signature Φ fournit un ensemble d'éléments permettant d'apprécier cette fiabilité.

Engagement · Acte de signature

Ce que vous reconnaissez
en signant avec Φ

En apposant votre signature sur un document via Φ, vous manifestez votre consentement et votre intention de vous engager. La signature est réalisée en deux temps — un geste manuscrit dynamique correspondant à votre signature, et l'écriture manuscrite d'une mention telle que « lu et approuvé ».

Vous reconnaissez expressément
  • Agir en votre nom propre, depuis votre dispositif personnel
  • Avoir pris connaissance du document pendant la durée mesurée, opposable
  • Exprimer votre consentement de manière libre et éclairée
  • Être à l'origine de la signature et de la mention manuscrite

L'ensemble formé par le document, la signature manuscrite, la mention « lu et approuvé », les éléments techniques associés et le journal chaîné des événements constitue une preuve cohérente de l'acte de signature, recalculable par tout expert judiciaire.

Portée de la signature
La signature ainsi réalisée traduit un engagement de même nature que celui exprimé par une signature manuscrite, renforcé par la combinaison d'un geste manuscrit dynamique, d'un dispositif contrôlé par le procédé Inline-Offline et d'un enregistrement chronologique inviolable des actions.
07

En cas de contestation

En cas de contestation, il pourra être tenu compte des éléments suivants pour apprécier si l'acte de signature a été effectivement réalisé par le signataire.

Indépendance vis-à-vis de tout tiers
Le procédé Φ — Inline-Offline — ne repose pas sur l'intervention d'un prestataire de confiance pour attester des événements. La preuve est vérifiable indépendamment, sans réquisition possible d'aucune autorité externe. Aucun serveur ne détient de données déchiffrables.
Φ
Ce que nous avons construit

La signature Φ n'est pas une amélioration. C'est une rupture. Elle repose sur la conviction qu'une preuve qui dépend d'un tiers n'est pas une preuve — c'est une promesse. Nous avons construit la seule signature qui ne se répudie pas. Vos preuves sont en miroir. Elles se valident mutuellement. Ni vous, ni votre contradicteur ne pouvez les contester unilatéralement. Mathématiquement.

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Conforme règlement eIDAS UE 910/2014, art. 26 · Articles 1366 et 1367 du Code civil français
Preuves, signatures et documents sont et demeurent votre propriété exclusive.